24 novembre 2016, 12h

Conférence-midi du CRAD – Projets d’hydrocarbures et acceptabilité sociale: comment partager les bénéfices avec les communautés d’accueil?

FAS-1613

Projets d’hydrocarbures et acceptabilité sociale: comment partager les bénéfices avec les communautés d’accueil?

Par Christophe KROLIK, professeur à la Faculté de droit de l’Université Laval et titulaire de la Chaire de recherche et d’innovation Goldcorp en droit des ressources naturelles et de l’énergie

Le partage des bénéfices issus des projets d’hydrocarbures avec les communautés d’accueil est reconnu comme un facteur d’influence de l’acceptabilité sociale. Cependant, de nombreux exemples montrent que ce mécanisme n’entraine pas nécessairement d’amélioration de l’indice de développement humain (IDH) des populations ni de la qualité des services publics (écoles, hôpitaux, etc.). La contribution à l’acceptabilité sociale des mécanismes de partage des bénéfices avec les communautés d’accueil nécessite donc une réflexion sur la méthode.

Cette communication vise à faire ressortir les principaux éléments qu’il conviendrait de considérer dans un régime de partage des bénéfices avec les communautés d’accueil à partir des mécanismes existants dans les juridictions de l’Alberta, Terre-Neuve-et-Labrador, la Pennsylvanie, la Norvège et le Brésil.

Cette conférence ouverte à tous aura lieu le jeudi 24 novembre 2016, à midi, au local FAS-1613.

Le pavillon Félix-Antoine-Savard (FAS) est situé au 2325, rue des Bibliothèques, sur le campus de l’Université Laval. Pour de plus amples informations, contactez Marie-Pier Bresse à <marie-pier.bresse@crad.ulaval.ca> ou par téléphone au 418 656-2131 poste 15241